NOTE POUR UNE DISCUSSION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Réunion / sujet : [nom]
Fonction : [information / discussion / décision]
Question : [une phrase]
Compétence décisionnelle confirmée avec : [personne responsable]
Recommandation : [action et périmètre]
Pourquoi traiter ce sujet maintenant : [preuves et calendrier]
Options comparées : [dont reporter/ne rien changer si viable]
Critères : [coût, capacité, résultat, réversibilité, risque]
Preuves et date d’arrêté : [source, responsable, période, statut]
Hypothèses et inconnues : [ce qui pourrait changer le choix]
Conditions demandées : [plafond, jalon, limite, déclencheur de réexamen]
Responsable et suivi : [nom, date, preuves]
Pièces complémentaires : [références stables des annexes et sources]

RELEVÉ APRÈS LA RÉUNION
Sujet | Issue [approuvé/modifié/reporté/pris en compte] | Périmètre et conditions exacts | Responsable | Échéance/réexamen | Question non résolue
[sujet] | [issue effectivement consignée] | [conditions] | [nom] | [date] | [question]

Appliquer les procédures d’approbation et de procès-verbal requises par l’organisation. Ce registre de travail ne remplace pas les documents formels.